Robert François

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François (Robert)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2004
A la préfecture du Nord
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000618406(source JORF)
nomination
13 Mai 200413/05/2004
De: François (Robert)
Nord
Objet:
au grade d'attaché principal de préfecture de 1re classe
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000609396(source JORF)
promotion
11 Décembre 200311/12/2003
De: François (Robert, Maurice, Constant)
président général de la mutuelle nationale territoriale ; 53 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: François (Robert, André)
chef de bureau dans une préfecture ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: François (Robert, Michel, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Bouloc (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000372786(source JORF)
nomination
22 Décembre 199522/12/1995
De: François (Robert, Michel, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Bouloc (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000000372786(source JORF)
cessation de fonction
22 Décembre 199522/12/1995
De: François (Robert)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1993 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Nord
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000550572(source JORF)
nomination
20 Janvier 199520/01/1995
De: François (Robert)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
date_debut="1995-08-22"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000185547(source JORF)
admission
03 Novembre 199403/11/1994
De: François (Robert)
Nord
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché de préfecture
au titre de l'année 1993
JORFTEXT000000347766(source JORF)
promotion
19 Mars 199319/03/1993
De: François (Robert)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Membres suppléants
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
suppleant
JORFTEXT000000170909(source JORF)
nomination
27 Avril 199127/04/1991